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Marques déposées par monsieur Patrick BARRAL
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from France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

from France
M. Patrick BARRAL

Numéro de dépôt :
4013772
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
from France de Patrick BARRAL

Présentation de la marque from France

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par monsieur Patrick BARRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « from France »

Le déposant est monsieur Patrick BARRAL domicilié(e) 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick BARRAL domicilié(e) 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. Patrick BARRAL - 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France


M. Patrick BARRAL - 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668789 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.