Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICODE CE QUI M'APPARTIENT DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI APPARTIENT A L'AUTRE DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI EST PRODUIT ENSEMBLE LE TRIPLE SOI-AUTRE-ENSEMB
Patrick BANULS

Numéro de dépôt :
1562686
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/11/1999
TRICODE CE QUI M\'APPARTIENT DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI APPARTIENT A L\'AUTRE DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI EST PRODUIT ENSEMBLE LE TRIPLE SOI-AUTRE-ENSEMB de Patrick BANULS

Présentation de la marque TRICODE CE QUI M'APPARTIENT DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI APPARTIENT A L'AUTRE DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI EST PRODUIT ENSEMBLE LE TRIPLE SOI-AUTRE-ENSEMB

Déposée le 21 novembre 1989 par Patrick BANULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TRICODE CE QUI M'APPARTIENT DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI APPARTIENT A L'AUTRE DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI EST PRODUIT ENSEMBLE LE TRIPLE SOI-AUTRE-ENSEMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick BANULS, domicilié(e) 2 rue Président Carnot, 38000 GRENOBLE - France.

La marque TRICODE CE QUI M'APPARTIENT DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI APPARTIENT A L'AUTRE DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI EST PRODUIT ENSEMBLE LE TRIPLE SOI-AUTRE-ENSEMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICODE CE QUI M'APPARTIENT DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI APPARTIENT A L'AUTRE DE DIRE OU DE FAIRE CE QUI EST PRODUIT ENSEMBLE LE TRIPLE SOI-AUTRE-ENSEMB est expirée depuis le 21 novembre 1999.

Patrick BANULS a également déposé les autres marques suivantes : PGB CONSULTANTS PROGRES DES GROUPES , TRIVIAL MODELE LE SENS PRIS LE SENS LE SENS ATTRIBUE LES SENS QUI PERCOIVENT , E H DES EQUIPES ET DES HOMMES


Patrick BANULS - 2 rue Président Carnot, 38000 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Publicité sur tous supports (papier, vidéo, audio, réunions, affichages publics et privés...).Distribution de prospectus.Communications sur tous supports (papier, vidéo, audio,...).Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques.Télescription.Transmissions de messages.Télégrammes.Affichages publiques et privés.Conférences.Séminaires d'information.Education.Institutions d'enseignement.Séminaires de formation.Edition de livres, revues, journaux.Prêts de livres.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou télévisuels.Production de films.Location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.