Présentation de la marque SUNNY BAND Le retour des grands Crooners
Déposée le 2 mars 1998 par PATRICK BAFON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUNNY BAND Le retour des grands Crooners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est PATRICK BAFON, domicilié(e) No208, GRANDE RUE DE LA GUILLOTIÈRE, 69007 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BAFON - France.
La marque SUNNY BAND Le retour des grands Crooners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY BAND Le retour des grands Crooners est expirée depuis le 2 mars 2008.
PATRICK BAFON - No208, GRANDE RUE DE LA GUILLOTIÈRE, 69007 LYON - France
PATRICK BAFON - France
Inscription le 8 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°271725 - Publication au BOPI 1999-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Répertoire: années 40-60 Disque acoustique - divertissement - production de spectacles - service d'orchestres - production de films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUNNY BAND Le retour des grands Crooners"
