Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patrick B. Créative Style
Patrick B. Créative style
BRACHE PATRICK

Numéro de dépôt :
3272737
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/02/2014
Patrick B. Créative Style de Patrick B. Créative style

Présentation de la marque Patrick B. Créative Style

Déposée le 10 février 2004 par Patrick B. Créative style et BRACHE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Patrick B. Créative Style » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Les déposants sont Patrick B. Créative style - France et BRACHE PATRICK domicilié(e) LES DAULET,74540 CHAPEIRY - 74540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BRACHE Patrick domicilié(e) LES DAVIET,74540 CHAPEIRY - 74540 - France.

La marque Patrick B. Créative Style a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrick B. Créative Style est expirée depuis le 10 février 2014.


Patrick B. Créative style - France

BRACHE PATRICK - LES DAULET,74540 CHAPEIRY - 74540 - France


MONSIEUR BRACHE Patrick - LES DAVIET,74540 CHAPEIRY - 74540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

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