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Marques déposées par Patrick AYACHE
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INTUITU PERSONAE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTUITU PERSONAE
Patrick AYACHE

Numéro de dépôt :
1596541
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2010

Présentation de la marque INTUITU PERSONAE

Déposée le 11 juin 1990 par Patrick AYACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTUITU PERSONAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick AYACHE, domicilié(e) 22 rue Vicq d'Azir, 75010 PARIS (dossier no 2173290) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick AYACHE domicilié(e) (dossier no 2173290) - France.

La marque INTUITU PERSONAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTUITU PERSONAE est expirée depuis le 11 juin 2010.

Patrick AYACHE a également déposé les autres marques suivantes : AVOCATS DE TRANSITION , INTUITU PERSONAE , JURISTES DE TRANSITION , INTUITU PERSONAE , INTUITU PERSONÆ


Patrick AYACHE - 22 rue Vicq d'Azir, 75010 PARIS (dossier no 2173290) - France


Patrick AYACHE - (dossier no 2173290) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173290 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 23 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°314511 - Publication au BOPI 2001-01-23

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