Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par monsieur patrick auvergne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est monsieur patrick auvergne domicilié(e) 411 le rocamp sud - 30360 - st maurice de cazevieille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVETTE, M. PATRICK AUVERGNE domicilié(e) 411 LE ROCAMP SUD - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.
La marque LA CAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVETTE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.
M. patrick auvergne - 411 le rocamp sud - 30360 - st maurice de cazevieille - France
LA CAVETTE, M. PATRICK AUVERGNE - 411 LE ROCAMP SUD - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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