Marque enregistrée - Marque en vigueur

1 PACTE GESTION Conseils et formation
Monsieur PATRICK AUTRAN

Numéro de dépôt :
4436192
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
1 PACTE GESTION Conseils et formation de PATRICK AUTRAN

Présentation de la marque 1 PACTE GESTION Conseils et formation

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par monsieur PATRICK AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1 PACTE GESTION Conseils et formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur PATRICK AUTRAN domicilié(e) 25 IMPASSE DE LA BERGE - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK AUTRAN domicilié(e) 25 IMPASSE DE LA BERGE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque 1 PACTE GESTION Conseils et formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 PACTE GESTION Conseils et formation arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.


Monsieur PATRICK AUTRAN - 25 IMPASSE DE LA BERGE - 13400 - AUBAGNE - France


Monsieur PATRICK AUTRAN - 25 IMPASSE DE LA BERGE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Formation ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.