Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROYAL-FRANCE
Patrick AUGUSTIN

Numéro de dépôt :
1379512
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/1996

Présentation de la marque EUROYAL-FRANCE

Déposée le 12 novembre 1986 par Patrick AUGUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROYAL-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick AUGUSTIN, domicilié(e) 107, rte de la Wantzenau, 67000 STRASBOURG. - France.

La marque EUROYAL-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROYAL-FRANCE est expirée depuis le 12 novembre 1996.

Patrick AUGUSTIN a également déposé les autres marques suivantes : EVERGUARD , IMMOTEL , PASSEPORT SANTE , NIBBANA , MIEL VERT , MEDISPACE , Kaalun XRH , PASSEPORT SANTE , QUALIFMAIL , BPO ONLINE


Patrick AUGUSTIN - 107, rte de la Wantzenau, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

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