PATRICK ARTZET Agissant pour le compte de la société “ SOLARSUD ” en cours de formation PIERRE FABRY Agissant pour le compte de la société “ SOLARSUD ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3562027
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
Présentation de la marque SOLARSUD
Déposée le 10 mars 2008 par PATRICK ARTZET et PIERRE FABRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLARSUD »
Les déposants sont PATRICK ARTZET Agissant pour le compte de la société “ SOLARSUD ” en cours de formation domicilié(e) 107 AVENUE DE LA MER,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France et PIERRE FABRY Agissant pour le compte de la société “ SOLARSUD ” en cours de formation domicilié(e) 1045 Chemin des âmes du purgatoire,06600 ANTIBES - 06600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK ARTZET domicilié(e) 107 AVENUE DE LA MER,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARSUD est expirée depuis le 10 mars 2018.
PATRICK ARTZET Agissant pour le compte de la société “ SOLARSUD ” en cours de formation - 107 AVENUE DE LA MER,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France
PIERRE FABRY Agissant pour le compte de la société “ SOLARSUD ” en cours de formation - 1045 Chemin des âmes du purgatoire,06600 ANTIBES - 06600 - France
PATRICK ARTZET - 107 AVENUE DE LA MER,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules électriques ; cycles.
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