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Marques déposées par monsieur Patrick Anjos Torgal
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Minette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minette
M. Patrick Anjos Torgal
Mme. Clémence Peyron Torgal

Numéro de dépôt :
4262031
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2026
Minette de Patrick Anjos Torgal

Présentation de la marque Minette

Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par monsieur Patrick Anjos Torgal et madame Clémence Peyron Torgal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Les déposants sont monsieur Patrick Anjos Torgal domicilié(e) 9 RUE Remy Dumoncel - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France et madame Clémence Peyron Torgal domicilié(e) 9 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Anjos Torgal domicilié(e) 9 RUE Remy Dumoncel - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Minette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minette arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.


M. Patrick Anjos Torgal - 9 RUE Remy Dumoncel - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France

Mme. Clémence Peyron Torgal - 9 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France


M. Patrick Anjos Torgal - 9 RUE Remy Dumoncel - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.