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Marques déposées par monsieur Patrick ANGEL
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POLY CENTRE AFFAIRES PCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY CENTRE AFFAIRES PCA
Monsieur Patrick ANGEL

Numéro de dépôt :
93464524
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque POLY CENTRE AFFAIRES PCA

Déposée le 13 avril 1993 par monsieur Patrick ANGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « POLY CENTRE AFFAIRES PCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est monsieur Patrick ANGEL domicilié(e) 8, rue Blanqui, 18100 VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUA JURIS LYON - France.

La marque POLY CENTRE AFFAIRES PCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY CENTRE AFFAIRES PCA est expirée depuis le 13 avril 2003.


Monsieur Patrick ANGEL - 8, rue Blanqui, 18100 VIERZON - France


ACTUA JURIS LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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