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Marques déposées par monsieur Patrick-André Chéné
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ACAD FORMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAD FORMA
M. Patrick-André Chéné

Numéro de dépôt :
4156803
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
ACAD FORMA de Patrick-André Chéné

Présentation de la marque ACAD FORMA

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur Patrick-André Chéné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACAD FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Patrick-André Chéné domicilié(e) 87 Boulevard Suchet - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ACAD FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAD FORMA arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

Patrick-André Chéné a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DE SOPHROLOGIE DE PARIS , ACADEMIE INTERNATIONALE DE SOPHROLOGIE , Academie de sophrologie , ACADEMIES DE SOPHROLOGIE , SOPHROLOGUE EXPERT , london sophrology institute


M. Patrick-André Chéné - 87 Boulevard Suchet - 75016 - PARIS - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; dictionnaires électroniques ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; logiciels ; logiciels éducatifs ; CD-roms ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes ; papier à lettre ;

Education, formation, enseignement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de stages de formation ; élaboration de programmes de formation ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de stages ; organisation d'examen et de concours (éducation) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.