Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCES Sécurité entre Ciel & Terre
Monsieur PATRICK ALMERGE

Numéro de dépôt :
4617430
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
ACCES Sécurité entre Ciel & Terre de PATRICK ALMERGE

Présentation de la marque ACCES Sécurité entre Ciel & Terre

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur PATRICK ALMERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCES Sécurité entre Ciel & Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur PATRICK ALMERGE domicilié(e) 5 RUE HOCHE - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK ALMERGE domicilié(e) 5 RUE HOCHE - 34200 - SETE - France.

La marque ACCES Sécurité entre Ciel & Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617430.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES Sécurité entre Ciel & Terre arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.


Monsieur PATRICK ALMERGE - 5 RUE HOCHE - 34200 - SETE - France


Monsieur PATRICK ALMERGE - 5 RUE HOCHE - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.