Marque expirée - Marque en non vigueur

alter.e
Patrick Allibert

Numéro de dépôt :
3534580
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
alter.e de Patrick Allibert

Présentation de la marque alter.e

Déposée le 29 octobre 2007 par Patrick Allibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alter.e »

Le déposant est Patrick Allibert domicilié(e) 10 Allée de figueirasses,13770 VENELLES - 13770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Allibert domicilié(e) 10 Allée de figueirasses,13770 VENELLES - 13770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alter.e est expirée depuis le 29 octobre 2017.

Patrick Allibert a également déposé les autres marques suivantes : VITALE BOX


Patrick Allibert - 10 Allée de figueirasses,13770 VENELLES - 13770 - France


Patrick Allibert - 10 Allée de figueirasses,13770 VENELLES - 13770 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479801 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Produits de traitement et d'épuration de l'eau et des effluents agricoles, industriels et domestiques.

Pompes.

Gazomètre à double membrane (appareils). Appareils et instruments pour l'analyse et le contrôle des paramètres physiques, chimiques et biologiques de l'eau de l'air et des sols. Appareils de télécontrôle de réseaux d'eau potable et usée, et d'irrigation. Matériel informatique.

Appareils, machines et installations pour la purification des eaux douces, saumâtres et marines. Equipements et installations de traitement et d'uration de l'eau et des effluents agricoles, industriels et domestiques.

Production d'énergie y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets. Installations de stockage de biogaz.

Etudes dans le domaine des systèmes d'information géographique, de la modélisation des données.