CAP AU VENT
Présentation de la marque CAP AU VENT
Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par PATRICK ALLEAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP AU VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP AU VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AU VENT est expirée depuis le 15 avril 2020.
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660693 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13