Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOTHEQUE
M. Patrick ALES

Numéro de dépôt :
3508043
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
PHYTOTHEQUE de Patrick ALES

Présentation de la marque PHYTOTHEQUE

Déposée le 18 juin 2007 par monsieur Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOTHEQUE »

Le déposant est monsieur Patrick ALES domicilié(e) 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick ALES domicilié(e) 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOTHEQUE est expirée depuis le 18 juin 2017.

Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes : BERRY GOOD , LES HERBIERS DU BERRY , LES HERBIERS DE PROVENCE , PHYTOTUM


M. Patrick ALES - 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


M. Patrick ALES - 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton et produits en ces matières, à savoir, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin, linge de table en papier.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêts de livres, productions de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage, services de jardinier-paysagiste.