Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HERBIERS DE PROVENCE
M. Patrick ALES

Numéro de dépôt :
3535203
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
LES HERBIERS DE PROVENCE de Patrick ALES

Présentation de la marque LES HERBIERS DE PROVENCE

Déposée le 31 octobre 2007 par monsieur Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HERBIERS DE PROVENCE »

Le déposant est monsieur Patrick ALES domicilié(e) 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick ALES domicilié(e) 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HERBIERS DE PROVENCE est expirée depuis le 31 octobre 2017.

Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes : BERRY GOOD , PHYTOTHEQUE , LES HERBIERS DU BERRY , PHYTOTUM


M. Patrick ALES - 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


M. Patrick ALES - 39, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Savons de toilette ; produits de parfumerie, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement de la peau, produits de maquillage, préparations non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissements des cheveux, lotions pour les cheveux, shampooings.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes médicinales, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical.

Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimsés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures.

Compléments nutritionnels contenant principalement des fibres avec addition de protéines, lipides, peptides ou micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire. Préparations faites de céréales, levure, poudre pour faire lever ; épices, thé, infusions non médicinales.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, plantes séchées pour la décoration.