Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOIE'AGE SAVOY'AGE
PATRICK AGNELLET

Numéro de dépôt :
3487591
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2017
SAVOIE\'AGE SAVOY\'AGE de PATRICK AGNELLET

Présentation de la marque SAVOIE'AGE SAVOY'AGE

Déposée le 9 mars 2007 par la société PATRICK AGNELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIE'AGE SAVOY'AGE »

Le déposant est la société PATRICK AGNELLET domicilié(e) 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 996 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUM CACAO AGNELLET PATRICK domicilié(e) 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE'AGE SAVOY'AGE est expirée depuis le 9 mars 2017.

PATRICK AGNELLET a également déposé les autres marques suivantes : CAVIAR D'ANNECY , LES PONTONS , LE METRE CHOCOLATIER , rêve noisettes , L'ART A CROQUER , artisan d'émotions , GALETTE CHOCOLAT


PATRICK AGNELLET - 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France - SIREN 417996154


PARFUM CACAO AGNELLET PATRICK - 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Viande, poisson& ; volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues de genre “ Gallus ”& ; gibier& ; extraits de viande& ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits, à l'exception des pommes et des poires& ; pommes et poires conservées, congelés, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes et Poires de Savoie ”& ; légumes conservés, séchés et cuits& ; gelées, confitures, compotes& ; oeufs, lait, produits laitiers, à l'exception des fromages& ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie ” et “ Tomme de Savoie ” ou de l'appellation d'origine protégée “ Reblochon de Savoie ”& ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive)& ; graisse alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café& ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles& ; miel, sirop de mélasse& ; levure, poudre pour faire lever& ; sel, moutarde& ; vinaigre, sauces (condiments)& ; épices& ; glace à rafraîchir& ; sandwiches, pizzas & ; crêpes (alimentation)& ; biscuiterie& ; gâteaux& ; biscottes& ; sucreries& ; chocolat& ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé& ; Bières& ; eaux minérales et gazeuses& ; boissons de fruits et jus de fruits& ; sirops et autres préparations pour faire des boissons& ; limonades& ; nectars de fruit& ; sodas& ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.