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Marques déposées par monsieur PATRICK AGNELLET
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L'ART A CROQUER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART A CROQUER
M. PATRICK AGNELLET

Numéro de dépôt :
4311931
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
L\'ART A CROQUER de PATRICK AGNELLET

Présentation de la marque L'ART A CROQUER

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par monsieur PATRICK AGNELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART A CROQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur PATRICK AGNELLET domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK AGNELLET domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque L'ART A CROQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART A CROQUER arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

PATRICK AGNELLET a également déposé les autres marques suivantes : CAVIAR D'ANNECY , SAVOIE'AGE SAVOY'AGE , LES PONTONS , artisan d'émotions , GALETTE CHOCOLAT


M. PATRICK AGNELLET - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


M. PATRICK AGNELLET - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.