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Marques déposées par mademoiselle PATRICIA VILLETTE
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DEKO PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEKO PASSION
Mlle PATRICIA VILLETTE
M. ALAIN PERNET

Numéro de dépôt :
4085942
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
DEKO PASSION de PATRICIA VILLETTE

Présentation de la marque DEKO PASSION

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par mademoiselle PATRICIA VILLETTE et monsieur ALAIN PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEKO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Les déposants sont mademoiselle PATRICIA VILLETTE domicilié(e) 25 RUE GOUNOD - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France et monsieur ALAIN PERNET domicilié(e) 25 RUE GOUNOD - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PATRICIA VILLETTE domicilié(e) 25 RUE GOUNOD - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

La marque DEKO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEKO PASSION est expirée depuis le 22 avril 2024.


Mlle PATRICIA VILLETTE - 25 RUE GOUNOD - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France

M. ALAIN PERNET - 25 RUE GOUNOD - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Mlle PATRICIA VILLETTE - 25 RUE GOUNOD - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure.