Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTY LA SOURIS
Mme. patricia Vest

Numéro de dépôt :
4094767
Date de dépôt :
31/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2024
PATTY LA SOURIS de patricia Vest

Présentation de la marque PATTY LA SOURIS

Déposée par voie électronique le 31 mai 2014 par madame patricia Vest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATTY LA SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est madame patricia Vest domicilié(e) 14A rue Poincaré - 68460 - Lutterbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. patricia Vest domicilié(e) 14A rue Poincaré - 68460 - Lutterbach - France.

La marque PATTY LA SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTY LA SOURIS est expirée depuis le 31 mai 2024.


Mme. patricia Vest - 14A rue Poincaré - 68460 - Lutterbach - France


Mme. patricia Vest - 14A rue Poincaré - 68460 - Lutterbach - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).