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Marques déposées par Patricia Tournier Bigeard
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
Patricia Tournier Bigeard

Numéro de dépôt :
3767722
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
ARC EN CIEL de Patricia Tournier Bigeard

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 17 septembre 2010 par Patricia Tournier Bigeard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Patricia Tournier Bigeard domicilié(e) 5 rue des noyers - 68440 - ZIMMERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUDICIA CONSEILS domicilié(e) 14 RUE GUSTAVE HIRN - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 17 septembre 2020.


Patricia Tournier Bigeard - 5 rue des noyers - 68440 - ZIMMERSHEIM - France


JUDICIA CONSEILS - 14 RUE GUSTAVE HIRN - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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