Marque expirée - Marque en non vigueur

PARACAS PARACAS de Provence
Patricia ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
3505273
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017
PARACAS PARACAS de Provence de Patricia ROSSIGNOL

Présentation de la marque PARACAS PARACAS de Provence

Déposée le 6 juin 2007 par Patricia ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARACAS PARACAS de Provence »

Le déposant est Patricia ROSSIGNOL domicilié(e) 187 Allée Lou Cigaloun, La Tourelle,83110 SANARY-SUR-MER - 83110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia ROSSIGNOL domicilié(e) 187 Allée Lou Cigaloun, La Tourelle,83110 SANARY-SUR-MER - 83110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARACAS PARACAS de Provence est expirée depuis le 6 juin 2017.


Patricia ROSSIGNOL - 187 Allée Lou Cigaloun, La Tourelle,83110 SANARY-SUR-MER - 83110 - France


Patricia ROSSIGNOL - 187 Allée Lou Cigaloun, La Tourelle,83110 SANARY-SUR-MER - 83110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Produits agricoles (à l'exception des fruits et légumes frais), horticoles, ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des olives), olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine « olives cassées de la vallée des Baux de Provence » et « olives noires de la vallée des Baux de Provence » semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.