Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY TEA & LES SENS
Madame PATRICIA RENOT

Numéro de dépôt :
4400314
Date de dépôt :
29/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2027
TY TEA & LES SENS de PATRICIA RENOT

Présentation de la marque TY TEA & LES SENS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2017 par madame PATRICIA RENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY TEA & LES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame PATRICIA RENOT domicilié(e) LA VILLE TREHEN - 22190 - PLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PATRICIA RENOT domicilié(e) LA VILLE TREHEN - 22190 - PLERIN - France.

La marque TY TEA & LES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY TEA & LES SENS arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.


Madame PATRICIA RENOT - LA VILLE TREHEN - 22190 - PLERIN - France


Madame PATRICIA RENOT - LA VILLE TREHEN - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.