Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUCAS
Madame PATRICIA PAUILLAC

Numéro de dépôt :
4437716
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
ROUCAS de PATRICIA PAUILLAC

Présentation de la marque ROUCAS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par madame PATRICIA PAUILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG, Madame PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France.

La marque ROUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUCAS arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

PATRICIA PAUILLAC a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE PERICOU , F168 , HAUT PERICOU


Madame PATRICIA PAUILLAC - 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France


CIAVG, Madame PATRICIA PAUILLAC - 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.