Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCOMP'heal SANTE
Madame PATRICIA PAILLOT

Numéro de dépôt :
4666337
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
ACCOMP\'heal SANTE de PATRICIA PAILLOT

Présentation de la marque ACCOMP'heal SANTE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par madame PATRICIA PAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCOMP'heal SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est madame PATRICIA PAILLOT domicilié(e) 376, route du Mène - 40170 - SAINT JULIEN EN BORN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PATRICIA PAILLOT domicilié(e) 376, route du Mène - 40170 - SAINT JULIEN EN BORN - France.

La marque ACCOMP'heal SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMP'heal SANTE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

PATRICIA PAILLOT a également déposé les autres marques suivantes : INTIS SANTE


Madame PATRICIA PAILLOT - 376, route du Mène - 40170 - SAINT JULIEN EN BORN - France


Madame PATRICIA PAILLOT - 376, route du Mène - 40170 - SAINT JULIEN EN BORN - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ;

Services médicaux ; services de médecine alternative.