Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par Patricia Ozanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATRICIA OZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est Patricia Ozanne domicilié(e) 2, ruelle des équelettes - 60130 - st just en chaussée - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia Ozanne domicilié(e) 2, ruelle des équelettes - 60130 - st just en chaussée - France.
La marque PATRICIA OZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIA OZANNE est expirée depuis le 15 décembre 2020.
Patricia Ozanne - 2, ruelle des équelettes - 60130 - st just en chaussée - France
Patricia Ozanne - 2, ruelle des équelettes - 60130 - st just en chaussée - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
