Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUVA HOME HABITAT RESPONSABLE
Patricia NOËL-PESCAROLO

Numéro de dépôt :
3743352
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
AUVA HOME HABITAT RESPONSABLE de Patricia NOËL-PESCAROLO

Présentation de la marque AUVA HOME HABITAT RESPONSABLE

Déposée le 2 juin 2010 par Patricia NOËL-PESCAROLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUVA HOME HABITAT RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Patricia NOËL-PESCAROLO domicilié(e) 267 Chemin de Miquelenia - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia NOËL-PESCAROLO domicilié(e) 267 Chemin de Miquelenia - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France.

La marque AUVA HOME HABITAT RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVA HOME HABITAT RESPONSABLE est expirée depuis le 2 juin 2020.

Patricia NOËL-PESCAROLO a également déposé les autres marques suivantes : , HB CERTIFIE HOME-BIO , HABITAT SAIN GEODYNAMIQUE PATRICIA Noel-PRESCAROLO


Patricia NOËL-PESCAROLO - 267 Chemin de Miquelenia - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France


Patricia NOËL-PESCAROLO - 267 Chemin de Miquelenia - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie malliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.