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Marques déposées par madame Patricia Maillard
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Ruche Terrecuite
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ruche Terrecuite
Mme. Patricia Maillard

Numéro de dépôt :
4161295
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ruche Terrecuite de Patricia Maillard

Présentation de la marque Ruche Terrecuite

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par madame Patricia Maillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ruche Terrecuite »

Le déposant est madame Patricia Maillard domicilié(e) ZA La Confrérie, s/n Rte de Mirepoix - 11270 - Fanjeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia Maillard domicilié(e) ZA La Confrérie, s/n Rte de Mirepoix - 11270 - Fanjeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patricia Maillard a également déposé les autres marques suivantes : API LIVE


Mme. Patricia Maillard - ZA La Confrérie, s/n Rte de Mirepoix - 11270 - Fanjeaux - France


Mme. Patricia Maillard - ZA La Confrérie, s/n Rte de Mirepoix - 11270 - Fanjeaux - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681457 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

200001 Ruche en terre cuite, 5 éléments: 1 chapeau coque, 1 hausse cylindrique, 1 base coque sur pied, 1 grille couvain, 1 grille miel. Toutes les éléments en terre cuite.