Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULTRONICS
Madame Patricia LEFORT

Numéro de dépôt :
1758751
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/09/2001

Présentation de la marque SIMULTRONICS

Déposée le 26 septembre 1991 par madame Patricia LEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIMULTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Patricia LEFORT domicilié(e) demeurant à VOISINS LE BRETONNEUX (Yvelines), 12 rue Maurice Nogues Agissant au nom et pour le compte de la SA " SIMULTRONICS " en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick-Henri COURTEUGE - France.

La marque SIMULTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULTRONICS est expirée depuis le 26 septembre 2001.


Madame Patricia LEFORT - demeurant à VOISINS LE BRETONNEUX (Yvelines), 12 rue Maurice Nogues Agissant au nom et pour le compte de la SA " SIMULTRONICS " en formation - France


Monsieur Patrick-Henri COURTEUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Logiciels de simulation et de modélisation.