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Marques déposées par madame Patricia JUILLARD
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PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC
Mme. Patricia JUILLARD

Numéro de dépôt :
4331284
Date de dépôt :
21/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2027
PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC de Patricia JUILLARD

Présentation de la marque PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2017 par madame Patricia JUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est madame Patricia JUILLARD domicilié(e) 12 Rue du Sorgia - 01200 - Bellegarde-sur-Valserine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia JUILLARD domicilié(e) 12 RUE du Sorgia - 01200 - BELLEGARDE-SUR-VALSERINE - France.

La marque PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATYCREATIONS MADE IN FRANCE PC arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.


Mme. Patricia JUILLARD - 12 Rue du Sorgia - 01200 - Bellegarde-sur-Valserine - France


Mme. Patricia JUILLARD - 12 RUE du Sorgia - 01200 - BELLEGARDE-SUR-VALSERINE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines [jouets].