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Marques déposées par madame Patricia HOAREAU
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MAISON PONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON PONS
Madame Patricia HOAREAU
Monsieur André PONS

Numéro de dépôt :
4452593
Date de dépôt :
11/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2028
MAISON PONS de Patricia HOAREAU

Présentation de la marque MAISON PONS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2018 par madame Patricia HOAREAU et monsieur André PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Les déposants sont madame Patricia HOAREAU domicilié(e) 111 avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France et monsieur André PONS domicilié(e) 111 avenue de rimiez - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAYET, Monsieur Marc LAYET domicilié(e) 20 avenue notre dame - 06000 - NICE - France.

La marque MAISON PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PONS arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

Patricia HOAREAU a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHERIE PONS


Madame Patricia HOAREAU - 111 avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France

Monsieur André PONS - 111 avenue de rimiez - 06100 - NICE - France


CABINET LAYET, Monsieur Marc LAYET - 20 avenue notre dame - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.