Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cé A mwin
Mme. PATRICIA HOAREAU

Numéro de dépôt :
3937351
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
Cé A mwin de PATRICIA HOAREAU

Présentation de la marque Cé A mwin

Déposée le 27 juillet 2012 par madame PATRICIA HOAREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cé A mwin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame PATRICIA HOAREAU domicilié(e) 6 BIS CHEMIN BOUGAINVILLEES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PATRICIA HOAREAU domicilié(e) 6 BIS CHEMIN BOUGAINVILLEES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque Cé A mwin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cé A mwin est expirée depuis le 27 juillet 2022.


Mme. PATRICIA HOAREAU - 6 BIS CHEMIN BOUGAINVILLEES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Mme. PATRICIA HOAREAU - 6 BIS CHEMIN BOUGAINVILLEES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.