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Marques déposées par Patricia Genoux
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DAMIA TERRE MERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAMIA TERRE MERE
Patricia Genoux

Numéro de dépôt :
3681282
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
DAMIA TERRE MERE de Patricia Genoux

Présentation de la marque DAMIA TERRE MERE

Déposée le 6 octobre 2009 par Patricia Genoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMIA TERRE MERE »

Le déposant est Patricia Genoux domicilié(e) 13 rue Augusta - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia Genoux domicilié(e) 13 rue Augusta - 92160 - ANTONY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 31 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMIA TERRE MERE est expirée depuis le 6 octobre 2019.

Patricia Genoux a également déposé les autres marques suivantes : RésonEnSoi Oser Rayonner SA Raison d'Être , DAMIA , ART MESSAGER L'art dans tous ses états


Patricia Genoux - 13 rue Augusta - 92160 - ANTONY - France


Patricia Genoux - 13 rue Augusta - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 30 mars 2010 - Retrait partiel n°519966 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits ou services sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.