Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Torchons de Paul
Mme. Patricia FOUGEREUX, Agissant pour le compte de la société "Les Torchons de Paul" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4340333
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
Les Torchons de Paul de Patricia FOUGEREUX

Présentation de la marque Les Torchons de Paul

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par madame Patricia FOUGEREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Torchons de Paul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est madame Patricia FOUGEREUX domicilié(e) 20 rue de la Libération, Gollainville, 45330 LE MALESHERBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia FOUGEREUX domicilié(e) 20 RUE de la libération, Gollainville, 45330 LE MALESHERBOIS - France.

La marque Les Torchons de Paul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Torchons de Paul arrivera à expiration en date du 23 février 2027.


Mme. Patricia FOUGEREUX, Agissant pour le compte de la société "Les Torchons de Paul" en cours de formation - 20 rue de la Libération, Gollainville, 45330 LE MALESHERBOIS - France


Mme. Patricia FOUGEREUX - 20 RUE de la libération, Gollainville, 45330 LE MALESHERBOIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; fleurs artificielles ;

Couture .