Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALINOT
Patricia FENELON

Numéro de dépôt :
3396582
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
QUALINOT de Patricia FENELON

Présentation de la marque QUALINOT

Déposée le 29 novembre 2005 par Patricia FENELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALINOT »

Le déposant est Patricia FENELON domicilié(e) 14 rue de Kerv¿nanec,56100 LORIENT - 56100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia FENELON domicilié(e) 14 rue de Kerv¿nanec,56100 LORIENT - 56100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINOT est expirée depuis le 29 novembre 2015.


Patricia FENELON - 14 rue de Kerv¿nanec,56100 LORIENT - 56100 - France


Patricia FENELON - 14 rue de Kerv¿nanec,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;