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Marques déposées par madame PATRICIA FARAUS
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Les Terrasses du Donon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terrasses du Donon
Madame PATRICIA FARAUS

Numéro de dépôt :
4501801
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
Les Terrasses du Donon de PATRICIA FARAUS

Présentation de la marque Les Terrasses du Donon

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par madame PATRICIA FARAUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terrasses du Donon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est madame PATRICIA FARAUS domicilié(e) 52 RUE CARNOT - 54550 - PONT SAINT VINCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame patricia FARAUS domicilié(e) 52 RUE CARNOT - 54550 - PONT SAINT VINCENT - France.

La marque Les Terrasses du Donon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses du Donon arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.


Madame PATRICIA FARAUS - 52 RUE CARNOT - 54550 - PONT SAINT VINCENT - France


Madame patricia FARAUS - 52 RUE CARNOT - 54550 - PONT SAINT VINCENT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Hébergement temporaire ; Hébergement temporaire , en gîte.