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Marques déposées par madame patricia desmortiers
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NO GENDER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NO GENDER
Mme. patricia desmortiers

Numéro de dépôt :
4314437
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
NO GENDER de patricia desmortiers

Présentation de la marque NO GENDER

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par madame patricia desmortiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO GENDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame patricia desmortiers domicilié(e) 2 villa fleurie - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. patricia desmortiers quinault domicilié(e) 10 rue Carducci, 2 Villa Fleurie - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NO GENDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO GENDER arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


Mme. patricia desmortiers - 2 villa fleurie - 75019 - Paris - France


Mme. patricia desmortiers quinault - 10 rue Carducci, 2 Villa Fleurie - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Joaillerie .