Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAP SAP
Mme Patricia Darmon

Numéro de dépôt :
99814669
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque ZAP SAP

Déposée le 29 septembre 1999 par madame Patricia Darmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZAP SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est madame Patricia Darmon domicilié(e) 5, av. du Marechal Juin, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Patricia Darmon - France.

La marque ZAP SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP SAP est expirée depuis le 29 septembre 2009.

Patricia Darmon a également déposé les autres marques suivantes : Balag'Art


Mme Patricia Darmon - 5, av. du Marechal Juin, 92100 Boulogne - France


Mme Patricia Darmon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331254 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331253 - Publication au BOPI 2001-09-18

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Sacs à main, gants, ceintures.