Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Gâteaux de Chouchou
Madame Patricia Conan

Numéro de dépôt :
4660378
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
Les Gâteaux de Chouchou de Patricia Conan

Présentation de la marque Les Gâteaux de Chouchou

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par madame Patricia Conan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gâteaux de Chouchou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est madame Patricia Conan domicilié(e) 10 Rue pasteur - 29400 - Landivisiau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Patricia Conan domicilié(e) 10 Rue pasteur - 29400 - Landivisiau - France.

La marque Les Gâteaux de Chouchou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gâteaux de Chouchou arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


Madame Patricia Conan - 10 Rue pasteur - 29400 - Landivisiau - France


Madame Patricia Conan - 10 Rue pasteur - 29400 - Landivisiau - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Pâtisseries ; confiserie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.