Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DECALEE
Mme. Patricia COHEN, Agissant pour le compte de la société "Céramiste" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4342313
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
TERRE DECALEE de Patricia COHEN

Présentation de la marque TERRE DECALEE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par madame Patricia COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DECALEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est madame Patricia COHEN domicilié(e) 13 Boulevard Madame - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia COHEN domicilié(e) 13 BOULEVARD MADAME - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque TERRE DECALEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DECALEE arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


Mme. Patricia COHEN, Agissant pour le compte de la société "Céramiste" en cours de formation - 13 Boulevard Madame - 13400 - AUBAGNE - France


Mme. Patricia COHEN - 13 BOULEVARD MADAME - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Faïence ; vaisselle.