Marque enregistrée - Marque en vigueur

équinéma
Mme. PATRICIA CHENAL

Numéro de dépôt :
4267496
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
équinéma de PATRICIA CHENAL

Présentation de la marque équinéma

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par madame PATRICIA CHENAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « équinéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est madame PATRICIA CHENAL domicilié(e) 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PATRICIA CHENAL domicilié(e) 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France.

La marque équinéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équinéma arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

PATRICIA CHENAL a également déposé les autres marques suivantes : KLAOMA , EQUINANA


Mme. PATRICIA CHENAL - 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France


Mme. PATRICIA CHENAL - 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.