COM PATRIOT
Présentation de la marque COM PATRIOT
Déposée le 12 décembre 2011 par PATRICIA CHAPELOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM PATRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COM PATRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM PATRIOT est expirée depuis le 12 décembre 2021.
PATRICIA CHAPELOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14