Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par madame PATRICIA CHAMPION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTELIER DES ECRITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est madame PATRICIA CHAMPION domicilié(e) 156 RUE DE VERDUN, PAVILLON 16 - 92800 - PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PATRICIA CHAMPION domicilié(e) 156 RUE DE VERDUN, PAVILLON 16 - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque ARTELIER DES ECRITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELIER DES ECRITURES est expirée depuis le 11 octobre 2023.
Mme. PATRICIA CHAMPION - 156 RUE DE VERDUN, PAVILLON 16 - 92800 - PUTEAUX - France
Mme. PATRICIA CHAMPION - 156 RUE DE VERDUN, PAVILLON 16 - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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