Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Mosaïque
Numéro de dépôt :
4266675
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Mosaïque
Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par madame Patricia Boyer-Domergue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mosaïque »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patricia Boyer-Domergue a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 20 juillet 2016 - Retrait total n°674179 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20