Déposée le 25 juin 1992 par PATRICIA BENAPHTALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est PATRICIA BENAPHTALI, domicilié(e) 32 r villa marlière, 95350 ST BRICE SOUS FORET, agissant au nom et pour le compte de la société OCEA en formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENAPHTALI PATRICIA - France.
La marque OCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEA est expirée depuis le 25 juin 2002.
PATRICIA BENAPHTALI - 32 r villa marlière, 95350 ST BRICE SOUS FORET, agissant au nom et pour le compte de la société OCEA en formation - France
BENAPHTALI PATRICIA - France
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264266 - Publication au BOPI 1998-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; comme : balles, boules et ballons de jeux, cerfs volants lignes pour la pêche, palmes pour nageurs, surfing (planche) ski pour le surfing, tables de billard, de tennis, appareils de gymnase. Fils à usage textile.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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