Marque expirée - Marque en non vigueur

LUX' ÂNE
patricia BELLEC Agissant pour le compte de la société “ Asinerie PAT' ÂNES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3477885
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
LUX\' ÂNE de patricia BELLEC

Présentation de la marque LUX' ÂNE

Déposée le 26 janvier 2007 par patricia BELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUX' ÂNE »

Le déposant est patricia BELLEC Agissant pour le compte de la société “ Asinerie PAT' ÂNES ” en cours de formation domicilié(e) 334 chemin des Ponts,30160 GAGNIERES - 30160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patricia BELLEC domicilié(e) 334 chemin des Ponts,30160 GAGNIERES - 30160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUX' ÂNE est expirée depuis le 26 janvier 2017.


patricia BELLEC Agissant pour le compte de la société “ Asinerie PAT' ÂNES ” en cours de formation - 334 chemin des Ponts,30160 GAGNIERES - 30160 - France


patricia BELLEC - 334 chemin des Ponts,30160 GAGNIERES - 30160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.