Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SANOPHYTO
Patricia BALDY Alain BALDY
Numéro de dépôt :
3805414
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SANOPHYTO
Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par Patricia BALDY et Alain BALDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANOPHYTO »
Les déposants sont Patricia BALDY domicilié(e) 00 Immeuble le Cézanne - Rue Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France et Alain BALDY domicilié(e) 00 Immeuble le Cézanne - Rue Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BALDY domicilié(e) 00 Immeuble le Cézanne - Rue Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patricia BALDY - 00 Immeuble le Cézanne - Rue Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France
Alain BALDY - 00 Immeuble le Cézanne - Rue Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France
Alain BALDY - 00 Immeuble le Cézanne - Rue Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565893 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; produits de parfumerie, bases pour parfum de fleur et de plantes, crèmes cosmétiques, crèmes protectrices pour le change des bébés ; lotions, huiles, gels, crèmes, baumes pour le coiffage et le soin des cheveux des hommes, des femmes et des enfants ; shampooings nourrissants et traitants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; lotions, gels, crèmes, baumes cosmétiques ; soins nettoyants, nourrissants, hydratants, traitants la peau des hommes, des femmes et des enfants ; crèmes pour le visage, le contour des yeux, le corps, les mains, le cou et le buste ; pommades à usage cosmétique ; produits dépilatoires et de rasage ; produits de maquillage ; laits, lotions, gels de toilette ; préparations pour nettoyer ; produits pour le gommage de la peau ; gels pour la douche et le bain ; bain moussant ; gels, lotions et crèmes nettoyant le visage et le corps ; préparation cosmétique pour l'amincissement ; produits cosmétiques solaires et anti solaires ; eaux dynamisantes pour le corps, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles de toilette, huiles d'amande ; cotons et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou préimprégnées de lait de toilette, ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments nutritionnels et diététiques sous forme de poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine ; préparations de vitamines, tisanes, thés médicinaux, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; matériels pour pansements. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires sur un réseau informatique mondial ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; compilation de données en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité ; parrainage non financier d'opérations commerciales ; organisation de forums à buts commerciaux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications ; communications et échange d'informations en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité, à destination des particuliers, notamment sur le réseau Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'information par un réseau de télécommunications ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Expertise et conseil en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité ; établissement de bilans de santé ; élaboration de menus diététiques ; services de psychologues ; conseils en matière de coiffure ; services de labellisation ; services de réalisation de liens entre sites sur un réseau de télécommunications, notamment sur Internet, au travers de sites portails ; conseils juridiques ; services de rédaction d'articles juridiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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