Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Art d'Etre Soi..e,
Mlle Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO

Numéro de dépôt :
4026764
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
L\'Art d\'Etre Soi..e, de Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO

Présentation de la marque L'Art d'Etre Soi..e,

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par mademoiselle Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Art d'Etre Soi..e, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO domicilié(e) 45 Résidence Bas du Fort - 97190 - GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO domicilié(e) 45 Résidence Bas du Fort - 97190 - GOSIER - France.

La marque L'Art d'Etre Soi..e, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art d'Etre Soi..e, est expirée depuis le 14 août 2023.


Mlle Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO - 45 Résidence Bas du Fort - 97190 - GOSIER - France


Mlle Patricia - Assunta - Anna- Fortunata - CONDO - 45 Résidence Bas du Fort - 97190 - GOSIER - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Coussins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Foulards ; cravates.