Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAGÉES VAUBAN
Patrice, Charles, Marie CAZALS

Numéro de dépôt :
1230626
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque DRAGÉES VAUBAN

Déposée le 18 mars 1983 par Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAGÉES VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice, Charles, Marie CAZALS, domicilié(e) Villa "La Lorraine", Chemin de St-Marc, 83000 TOULON (dossier no 2016094) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2016094) - France.

La marque DRAGÉES VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAGÉES VAUBAN est expirée depuis le 18 mars 2003.

Patrice a également déposé les autres marques suivantes : COMBAT POUR LES VALEURS (C.P.L.V.) , ACM PATRIMOINE


Patrice, Charles, Marie CAZALS - Villa "La Lorraine", Chemin de St-Marc, 83000 TOULON (dossier no 2016094) - France


CABINET PORTE - (dossier no 2016094) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1993 n°2016094 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.